Mentions légales
Informations éditeur
Le site est édité par
Mairie
le Bourg
63440 Saint-Rémy-de-Blot
Informations hébergeur
Site hébergé par OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Réalisation du site internet
Code Couleurs - Agence de communication
09 72 44 54 67
www.agence-codecouleurs.fr
Propriété intellectuelle
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.
Responsabilités
L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, prix, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur. En effet, malgré le souhait de l'éditeur d'apporter les informations les plus exactes possibles et d'assurer une mise à jour régulière du site Internet, celle-ci n'est pas responsable d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l'utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.
Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :
Mairie
le Bourg
63440 Saint-Rémy-de-Blot